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« Appels à projets et commande publique » : différence entre les versions

De Observatoire du réemploi des PMCB en Charente
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Version du 16 mai 2025 à 12:49

Marché X (nom du marché ou identifiant)

Acheteur (collectivité) et département Titre (objet de la consultation) Date limite de réponse au marché Clause réemploi Lien vers la consultation
Nom de la collectivité (Département) Titre du marché JJ/MM/AAAA (ou "Non indiqué") Texte de la clause copiée ici [ ]

A compléter